Article écrit par Sébastien Mareuil
27 Sep 2022 @ 6:55pm
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régulation

Lorsqu’il est question de la fiabilité des courtiers en ligne, on entend souvent parler de régulation. Plus précisément, on parle de régulation, d’agrément ou encore de licence délivrés par des organismes régulateurs. Et parmi ces derniers, quelques-uns sont régulièrement mentionnés, notamment l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) et la CySEC. Quelle est justement la différence entre ces deux entités ?

L’agrément de l’AMF

Depuis quelques années déjà, l’AMF délivre des autorisations aux courtiers en ligne, après moult vérifications. Ces opérateurs peuvent alors exercer et proposer également leurs services. L’AMF se donne trois missions principales : régulation, information et protection. Cet organisme est, par ailleurs, résolument du côté des investisseurs. Il met tout en œuvre pour informer ces derniers et pour protéger l’épargne qui a été engagée. Dans tous les cas, il joue un rôle majeur dans le fonctionnement des marchés financiers.

amf régulation

Dans ce cadre, l’AMF procède à la régulation des opérateurs, mais également à celle des produits au sein des marchés financiers français. Il s’intéresse donc de près à ces derniers, mais pas uniquement. Ce régulateur se penche aussi sur les entreprises cotées, les intermédiaires financiers sans oublier les produits d’épargne collective placée sur la Bourse. Une chose est certaine : lorsqu’un courtier en ligne est agréé par l’AMF, cela constitue un gage certain de fiabilité surtout sur le territoire français. Sur droitdunet nous mettons essentiellement en avant des brokers agréé par l’AMF comme Interactive Option.

Et la CySEC ?

cysec logo

La CySEC est souvent évoquée en matière de régulation des courtiers en ligne. D’ailleurs, de nombreux brokers justifient d’une licence délivrée par cette autorité basée à Chypre, licence leur permettant d’opérer sur le marché européen. L’avantage de cet agrément réside, entre autres, dans l’exigence d’un compte ségrégué pour les brokers régulés.

De cette manière, ces derniers garantissent la séparation de leurs capitaux propres et de l’argent de leurs traders. En cas de faillite notamment, il est impossible aux courtiers intéressés de puiser dans les comptes de leurs clients pour rembourser leurs dettes. Dans le registre des avantages, il y a les nombreux contrôles réalisés, notamment sur la plateforme de trading exploité.

Quoi qu’il en soit, il faut tenir compte du fait que Chypre constitue un véritable paradis fiscal pour les courtiers. Ce régulateur se montre plutôt clément envers ces derniers. Pour s’assurer de la fiabilité d’un opérateur, il vaut mieux se fier à l’agrément AMF.

D’ailleurs, en cas de litige, la garantie de la CySEC ne pourra jamais remplacer celle de l’AMF (qui travaille d’ailleurs conjointement avec la Banque de France et l’ACPR ou Autorité de contrôle prudentiel et de résolution pour la délivrance des agréments).

Dans tous les cas, il est indispensable de se tourner vers un courtier régulé (de préférence par l’AMF, ou par un maximum de régulateurs pour plus de sérénité). Cela évite notamment de se retrouver au dépourvu en cas d’incident et de limiter les risques de perdre de l’argent.

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Les questions fréquentes de nos utilisateurs

L'Autorité des Marchés Financiers (AMF) est l'autorité de réglementation française des marchés financiers, tandis que la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CySEC) est l'autorité de réglementation chypriote des marchés financiers.

Les deux autorités de réglementation offrent des services similaires, mais leurs règles et leurs réglementations peuvent varier considérablement.

L'AMF est une autorité nationale française, tandis que la CySEC est une autorité de réglementation européenne.

En 2022, la CySEC devrait mettre en œuvre des nouvelles règles et réglementations pour les courtiers en ligne et les autres acteurs du secteur financier, qui pourraient différer des règles et réglementations de l'AMF.